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R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 137
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Texte intégral
137.La tarification pour le cours de médaille de bronze à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 112 $ pour un résident;
2°le tarif est de 185 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 137; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 34.
137.La tarification pour le cours de médaille de bronze à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 100 $ pour un résident;
2°le tarif est de 150 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 137.
137.La tarification pour le cours de médaille de bronze à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 100 $ pour un résident;
2°le tarif est de 150 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 137.
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